CHATEAU LES MOULINIERES
Présentation de la marque CHATEAU LES MOULINIERES
Déposée le 10 juillet 1985 par POUJOLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES MOULINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES MOULINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES MOULINIERES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.
POUJOL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291855 - Publication au BOPI 2005-06-23
Renouvellement sans limitation n°2052191 - Publication au BOPI 1995-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 31 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188161 - Publication au BOPI 1995-07-31
Inscription le 5 octobre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°190309 - Publication au BOPI 1995-10-05
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585499 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-04-27